top of page

MENTIONS LEGALES

Identification de la société :

​Le site www.cavedesaveneaux.com
est la propriété de l’EARL des Aveneaux
Capital social de 7500 € - RCS Nantes
Code APE : 0121Z - Siret : 534 538 780 00014

 

Création et hébergement

Création : Arkétype
Directeurs de la publication : Hugues Charpentier
Propulsé et hébergé par Wix

 

Conditions d'utilisation

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis au respect des lois et réglementations françaises en vigueur, ainsi qu’aux présentes conditions générales d’utilisation. En naviguant sur le Site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions. L’EARL des Aveneaux se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions, sans préavis. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

Données personnelles et droits des utilisateurs

Les informations publiées sur ce site sont mises à jour régulièrement afin d’être aussi précises et complètes que possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent subsister. Si vous constatez une erreur, un dysfonctionnement ou une lacune, nous vous invitons à nous en informer en décrivant le problème de la manière la plus détaillée et précise possible. Tout téléchargement de contenu depuis ce site se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’EARL Les Aveneaux ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages subis par l’ordinateur ou tout autre appareil de l’utilisateur, ni de la perte de données résultant d’un téléchargement effectué depuis ce site.

 

Les photographies et illustrations présentes sur le site sont non contractuelles et fournies à titre purement informatif. L’utilisateur s’engage à ne transmettre via ce site aucune information pouvant engager sa responsabilité civile ou pénale. À ce titre, il s’interdit de publier ou de transmettre tout contenu illégal, diffamatoire, injurieux, incitant à la haine, portant atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits de tiers.

 

L’EARL Les Aveneaux se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu contraire à ces principes ou aux dispositions légales en vigueur.

 

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Dans la mesure où ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’EARL des Aveneaux, celle-ci décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs éventuelles collectes de données personnelles. La mise en place de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable et écrit du gérant de l’EARL des Aveneaux. L’EARL des Aveneaux se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du Site ou portant atteinte à son image.

 

Droits d'auteur / Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du  à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Copyright
AdobeStock - Châteaux des Aveneaux - Label’R​


Cookies

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil (ordinateur, tablette, smartphone) lors de votre visite sur un site internet. Il permet notamment d’améliorer votre expérience utilisateur en facilitant la navigation, en mémorisant vos préférences ou en assurant certaines fonctionnalités essentielles du site.

Types de cookies :

  • Cookies de session : temporaires, ils sont automatiquement supprimés dès que vous fermez votre navigateur.

  • Cookies permanents : ils restent sur votre appareil jusqu’à leur expiration ou leur suppression manuelle.


Utilisation des cookies sur notre site
Nous utilisons des cookies afin de :

  • Assurer le bon fonctionnement du site ;

  • Améliorer votre expérience utilisateur en mémorisant vos préférences ;

  • Collecter des statistiques de fréquentation et d’usage du Site (via des outils tels que Google Analytics ou équivalents) dans un but exclusivement analytique et anonyme.

Nous ne collectons aucune donnée personnelle via ces cookies et ne procédons à aucun suivi publicitaire.


Gestion et paramétrage des cookies
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies, soit globalement, soit en fonction du site visité. La procédure varie selon les navigateurs :

  • Google Chrome

  • Mozilla Firefox

  • Microsoft Edge

  • Safari
     

Le refus des cookies peut affecter votre expérience de navigation et limiter l’accès à certaines fonctionnalités du Site. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité (ou rubrique dédiée).

 

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’un accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page